1. Édition du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://domainedelarcadie.com/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire du site (L’Éditeur) :
- Nom de la Société : SCEA Domaine de l’Arcadie
- Forme juridique : Société civile d’exploitation agricole
- Capital social : 10 000,00 €
- Adresse du siège social : DOMAINE DE L’ARCADIE, 8 ALLEE DE LA VALLEE DE NOUY 37210 VOUVRAY
- SIREN/SIRET : 98127097800027
- RCS : Inscrit au RCS de TOURS
- Numéro de TVA Intracommunautaire : FR07981270978
- Contact : info@famillelebrumare.com
Directeur de la publication :
- Nom et Prénom : charles lesaffre
- Contact c.lesaffre@famillelebrumare.com
Conception et réalisation :
- Agence Divino – remy@divino-conseils.com
- Tél. : 06 79 82 95 17 | https://www.divino-conseils.com/
Hébergeur :
- OVH SAS
- 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
- Téléphone : 1007
2. Propriété intellectuelle et contrefaçons
- SCEA Domaine de l’Arcadie est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
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Crédits photos : Eléonore Groux Photographie / Altiplano Images
3. Limitations de responsabilité
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4. Politique de confidentialité (RGPD)
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